Notre adresse : Maison des Associations, 63 avenue Pasteur, 10000 Troyes

Tous nos liens publics sur Internet : https://linktr.ee/zerodechettroyes

Télécharger notre Relevé d’Identité Bancaire (RIB) : RIB_ZERO_DECHET_TROYES

Télécharger notre attestation d’assurance 2026 : MAIF Assurance RC ZD3 2026

Notre numéro RMA : W103007921

Notre numéro SIREN / SIRET : 877 608 497 / 00021

TVA non applicable : « TVA non applicable, article 293 B du CGI »

Toutes nos données surdata.gouv.fr : https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr

Avis de situation Insee de cet établissement : https://api-avis-situation-sirene.insee.fr/identification/pdf/87760849700021

Note : notre association n’étant pas inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés), nous n’avons pas de K-Bis

Pour nous contacter : https://zerodechettroyes.org/nous-contacter/

Notre Contrat d’Engagement Républicain

Depuis le 4 mai 2026, notre association, Zéro Déchet Troyes, est signataire du Contrat d’Engagement Républicain.
Consultable et téléchargeable ici :
https://zerodechettroyes.org/wp-content/uploads/2026/07/Contrat-Engagement-Republicain-ZD3-20260504.pdf

Notre Agrément d’Association de Protection de l’Environnement (AAPE)

L’association Zéro Déchet Troyes est titulaire de l’agrément AAPE
(Agrément d’Association de Protection de l’Environnement)
au niveau du département de l’Aube
par l’arrêté n°DDT-SEB/PPTN-2026-0001 du 29 avril 2026, pour une période 5 ans (jusqu’au 28 avril 2031)
Lien vers une copie de l’arrêté du département de l’Aube : https://zd3.frama.space/s/eAktgkwaKxKm6wo

Pour information, la liste des associations AAPE du département de l’Aube, sur le site de la préfecture :
https://www.aube.gouv.fr/contenu/telechargement/44845/319116/file/Liste%20Associations%20agr%C3%A9%C3%A9es%20au%2029-04-2026.pdf

Notre habilitation « à participer au débat sur l’environnement dans le cadre d’instances consultatives de l’Aube »

Notre association est habilitée à participer à des réunions au niveau de la préfecture de l’Aube
par l’Arrêté n°DDT-SEB-PPTN-2026 201-0001 .
Pour une période liée à notre agrément AAPE mentionné ci-dessus.
Voir la publication au RAA (Recueil des Actes Administratifs) du département de l’Aube.
https://www.aube.gouv.fr/contenu/telechargement/46639/330155/file/RAA%20nominatif%20n%C2%B0172%20du%2020%20juillet%202026.pdf

Vous aussi, vous pensez
que la prévention à la source des déchets et l’économie circulaire devraient être plus portées au plus haut niveau de nos territoires.
Vous souhaiteriez apporter vos contributions, alignées sur les valeurs et les missions de notre association Zéro Déchet Troyes,
n’hésitez pas à nous rejoindre. Contactez-nous maintenant : contact@zerodechettroyes.

Nos outils de communication

(à utiliser avec autorisation ou pour des événements communs)